🌝 Titre De Lord Sur Carte D Identité

SuprêmeNTM, ou simplement NTM, est un groupe de rap français.. Originaire du département de la Seine-Saint-Denis et composé principalement de deux rappeurs, Joeystarr (Didier Morville) et Kool Shen (Bruno Lopes), le groupe marque les débuts du rap des années 1990 en France [N 1].Formé en 1989 [1] et dissous en 2001, il se reforme en Achaten ligne du timbre fiscal - Carte d'identité (Démarche en ligne) Ministère chargé des finances Se munir d'une carte bancaire Le timbre électronique peut être délivré sur 2 Ladélivrance du passeport et de la carte d’identité à Paris. 1. Faîtes votre pré-demande en ligne (facultatif) www.ants.gouv.fr. La démarche de demande de titres d’identité est gratuite. Seul le timbre fiscal est payant. 2. Prenez rendez-vous en ligne. sur le formulaire. 6 000 rendez-vous chaque semaine. 3. Pour déposer votre demande, rendez-vous en LeCEV est une nouvelle sécurité sur la carte d'identité. et le certificat de signature du titre. Quelques informations techniques sur le CEV : Le CEV est un data matrix ECC200, conforme à la norme actuelle ISO 20248:2018 et XP Z42-101. Le CEV est signé par un DS émis sur le CSCA France (validité de la CNI de 10 ans). Le CEV est LesHéritiers du dragon (The Heirs of the Dragon); Titre français inconnu (The Rogue Prince)Source des titres en français [22] Source des titres originaux [23] Diffusion. House of the Dragon est en cours de diffusion depuis le 21 août 2022 [1] sur HBO et HBO Max (États-Unis). La diffusion a lieu en simultané sur OCS (France) et sur RTS Un (Suisse).. Lecentre temporaire d’accueil des demandeurs de carte d’identité et de passeport du stade Delaune est désormais fermé. Le retrait des cartes d’identité et des passeports dont les dossiers ont été déposés sur ce site s’effectue à l’Hôtel de Ville, sous 3 mois, après réception du SMS vous informant de l’arrivée du titre. Pland'urgence pour réduire les délais. La délivrance de titres d'identité constitue un service essentiel pour les citoyens. C'est pourquoi, face à un allongement excessif des délais depuis Depuisle 14 janvier 2019, vous pouvez effectuer votre demande de carte nationale d’identité et/ou de passeport à la mairie du 6e arrondissement. La demande s’effectue uniquement sur rendez-vous. Vous pourrez ensuite récupérer votre titre, une fois disponible, sans rendez-vous du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h - le jeudi jusqu’à parle formulaire sous la rubrique ci-dessous "Demander un passeport et/ou une carte d'identité suisse" , puis en bas de la page cliquez sur "commencer". Si vous souhaitez une carte d'identité uniquement et que vous n'habitez pas la commune de Lausanne, veuillez vous adresser au contrôle des habitants de votre commune de domicile. Nousavons compris que la particule Lord ou lady pouvait être indiquée sur la carte d'identité dans un pays du Commun Law. Qu'en est-il pour la France? Le Code civil le Jeremplis mon formulaire de pré-demande CNI en ligne (rubrique Mon Espace > Réaliser une prédemande de carte nationale d’identité). Après la validation de votre pré-demande, vous recevrez par courriel un récapitulatif de pré-demande sur lequel figure, notamment, le numéro de la pré-demande et un QR code qui seront nécessaires pour Ils’agit d’un formulaire établi et signé par un parent (ou responsable légal). Un enfant voyageant avec son père ou sa mère n’a donc pas besoin d’une AST. Le formulaire doit être accompagné de la photocopie d’une pièce d’identité du parent signataire. Aucun déplacement en mairie ou en préfecture n’est nécessaire. Debouttout le monde Taverne Forums Publics Galactic Wolves mercià vous chut les powa ! Taverne Forums Publics Lacarte d'identité d'une personne majeure est valable 15 ans, celle d'un enfant mineur est valable 10 ans. Anticipez votre demande, ne prévoyez pas de départ à l'étranger sans avoir vérifié au préalable la validité de vos 08SjE6. 04/07/2021 La procureure Wojtas. a requis six ans et demi de prison ferme et une interdiction définitive du territoire à sa sortie de prison. La culpabilité n’est pas contestée, maintenant, il faut trouver une condamnation adaptée… ce n’est pas celle-là », estime son avocat. Il a plaidé pour une peine mixte avec un suivi à sa sortie de prison. Le verdict est finalement tombé le jeune marocain a écopé de 27 mois de détention, avec interdiction du territoire français pendant cinq ans à sa sortie de détention. Obligation lui est également faite de rembourser environ 32 000 € indûment perçus. Bladi 02/07/2021 Depuis deux ans, l’individu, qui réside habituellement à Bobigny, en Seine-Saint-Denis, était pisté par la police de l’air et des frontières. Un renseignement transmis par le parquet de Poitiers a permis à la PAF de le localiser dans la Vienne, précisément à Châtellerault où il avait pris une adresse provisoire. Une alerte générale ayant été lancée auprès des mairies du secteur, c’est à Chauray que l’escroc s’est fait pincer selon son habitude, il avait récemment déposé une demande de carte d’identité en présentant des documents faux ou secrétaire a alerté la police ; il lui a été demandé de laisser le suspect venir chercher ses nouveaux faux papiers. Ce qu’il a fait à la mi-juin mais les policiers étaient là pour mettre fin à ses exploits.[…]Le prévenu aura à répondre de pas moins de 63 délits recel de faux en écriture publique, escroquerie, usage de faux, prise de l’identité d’un tiers… commis en seulement deux ans ce qui donne une idée de l’importance des escroqueries potentiellement commises depuis dix ans à travers la France. Le seul préjudice de Pôle emploi sur ces deux ans est évalué à €.À la date de son interpellation, on connaissait seize identités différentes au prétendu Kamel Kamir. Se sont ajoutées depuis une dix-septième, après obtention d’une fausse carte d’identité à La Rochelle, en Charente-Maritime, en 2020, et une dix-huitième découverte à la faveur de la perquisition de son sera jugé ce vendredi. La Nouvelle République Non, la production de la carte nationale d’identité n’est pas obligatoire. Vous pouvez prouver votre identité par tous moyens. Par exemple par un extrait d’acte de naissance ou une copie d’acte de naissance ; le passeport ou permis de conduire ; le livret de famille ou livret militaire ; la carte d’électeur ou de sécurité sociale ;ou n’importe quelle carte de préférence avec une photo ; et si vous n’avez aucun document, le témoignage d’une personne peut même en principe suffire. Si vous ne pouvez pas justifier de votre identité, la police est en droit de vous emmener au commissariat pour une vérification d’identité. En principe, celle-ci ne doit pas durer plus de quatre heures. Vous devez donc être relâché après quatre heures, même si la police n’a pas réussi à faire la vérification. Seule, la police, la gendarmerie et les douanes peuvent contrôler votre identité à l’improviste sur le territoire français et seulement dans certaines circonstances. Un agent des transports publics n’est pas habilité à vous demander vos papiers d’identité. Mais si vous n’avez pas de titre de transport valide, il a le droit de vous demander vos nom et adresse lorsque vous refusez de payer l’indemnité forfaitaire. Le Coffre-fort électronique pour recevoir, partager et archiver ses documents Vous souhaitez archiver ce document en toute sécurité ? C’est très simple, depuis chez vous, 24h/24 et 7jours/7 avec DIGIPOSTE, l’offre de coffre-fort numérique sécurisé de notre partenaire La Poste. Avec DIGIPOSTE, vous archivez tous vos documents importants documents administratifs, factures, bulletins de paie, actes de notaires ou d’avocat, etc …. Vous pouvez également les partager en toute sécurité grâce à l’espace de partage, et choisir de recevoir directement dans votre boîte aux lettres certains documents d’expéditeurs que vous aurez préalablement choisis. Ouvrez un compte dès maintenant et profitez d’1 Go de stockage gratuit! Sujet avoir le titre "lord" sur sa carte d'Identité Pseudo supprimé 07 novembre 2015 à 083827 GillesDeRais MP 07 novembre 2015 à 083958 pas sur que ce soit possible en France Elfe-Des-Pyj MP 07 novembre 2015 à 084055 Le 07 novembre 2015 à 083958 GillesDeRais a écrit pas sur que ce soit possible en France Seigneur peut-être Pseudo supprimé 07 novembre 2015 à 084227 à cause de la suppression des classe Baba_Ali MP 07 novembre 2015 à 084257 Ouais mais vous l'aurez pas eu Witherdrawal MP 07 novembre 2015 à 084340 Tu peux avoir docteur en France LostWar MP 07 novembre 2015 à 085226 Perso j'ai "Aura toutes les immunités prévu par la convention de Vienne sur les relations diplomatique" Victime de harcèlement en ligne comment réagir ? Conditions générales de vente CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS La vente est soumise à la législation française et aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également des informations utiles sur la manière d’acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister. COMMISSION ACHETEUR L’acheteur paiera au profit de, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 20,83 % HT soit 25 % TTC sur une tranche jusqu’à 500 000 euros et de 15 % HT soit 18 % TTC à partir de 500 000 euros. TVA Remboursement de la TVA en cas d’exportation en dehors de l’Union Européenne Toute TVA facturée sera remboursée au personnes non résidentes de l’Union Européenne à condition qu’elles en fassent la demande écrite au service comptable dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de l’exemplaire 3 du document douanier d’exportation DAU sur lequel Osenat devra figurer comme expéditeur et l’acheteur comme destinataire. L’exportation doit intervenir dans les délais légaux et un maximum de 3 mois à compter de la date de la vente. 1. AVANT LA VENTE Caractère indicatif des estimations Les estimations faites avant la vente sont fournies à titre indicatif. Toute offre dans la fourchette de l’estimation basse et de l’estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les estimations peuvent faire l’objet de modifications. L’état des lots Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport détaillé sur l’état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels dans l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d’usage et petits accidents. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d’examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description. Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif. Dans le cadre de l’exposition d’avant-vente, tout acheteur potentiel aura la possibilité d’inspecter préalablement à la vente chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de l’ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses éventuelles réparations ou restaurations. Exposition avant la vente L’exposition précédent la vente est ouverte à tous et n’est soumise à aucun droit d’entrée. Soucieuse de votre sécurité dans ses locaux, la Société Osenat s’efforce d’exposer les objets de la manière la plus sûre. Toute manipulation d’objet non supervisée par le personnel de la Société Osenat se fait à votre propre risque. 2. LES ENCHÈRES Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone ou par l’intermédiaire d’un tiers les ordres étant dans ce dernier cas transmis par écrit ou par téléphone. Les enchères seront conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en euros faisant foi. Comment enchérir en personne Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de se faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avant que la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenter une pièce d’identité et des références bancaires. La raquette est utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitée à diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir l’acheteur d’un lot, assurez-vous que votre raquette est bien visible de la personne habilitée à diriger la vente et que c’est bien votre numéro qui est cité. S’il y a le moindre doute quant au prix ou quant à l’acheteur, attirez immédiatement l’attention de la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendus seront facturés au nom et à l’adresse figurant sur le bordereau d’enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra être faite. En cas de perte de votre raquette, merci d’en informer immédiatement l’un des clercs de la vente. A la fin de chaque session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au guichet des enregistrements. Mandat à un tiers enchérisseur Si vous enchérissez dans la vente. vous le faites à titre personnel et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous enchérissiez au nom et pour le compte d’une tierce personne en nous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré. Ordres d’achat Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous serons heureux d’exécuter des ordres d’achat donnés par écrit à votre nom. Vous trouverez un formulaire d’ordre d’achat à la fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères et le prix de réserve. Dans le cas d’ordres identiques, le premier arrivé aura la préférence, indiquez toujours une “ limite à ne pas dépasser ”. Les offres illimitées et “ d’achat à tout prix ” ne seront pas acceptées. Les ordres d’achat doivent être donnés en euro. Les ordres écrits peuvent être - envoyés par e-mail à contact - envoyés par télécopie au numéro suivant 00 33 01 64 22 38 94 - remis au personnel sur place - envoyés par la poste aux bureaux de la Société Osenat Vous pouvez également donner des ordres d’achat par téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre, par fax ou par e-mail voir ci-dessus. Dans le souci d’assurer un service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d’achat par écrit ou vos confirmations écrites d’ordres d’achat données par téléphone au moins 24 heures avant la vente. Enchérir par téléphone Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques. Nous vous recommandons également d’indiquer un ordre d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre par téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais. 3. LA VENTE Conditions de vente Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l’intention d’enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente. Accès aux lots pendant la vente Par mesure de sécurité, l’accès aux lots pendant la vente sera interdit. Déroulement de la vente La personne habilitée à diriger la vente commencera et poursuivra les enchères au niveau qu’elle juge approprié et peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à d’autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à concurrence du prix de réserve. 4. APRÈS LA VENTE Résultats de la vente Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d’achat, veuillez s’il vous plait téléphoner Osenat - Tél. 00 33 01 64 22 27 62 Fax 00 33 01 64 22 38 94 ou sur internet Paiement Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Le paiement peut être effectué - Par chèque en euro; - En espèces en euro dans les limites suivantes - 3 000 euros pour les commerçants - 3000 euros pour les particuliers français - 15 000 euros pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal en France, sur présentation d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile - Par carte de crédit Visa ou Mastercard - Par virement en euro sur le compte Coordonnées bancaires HSBC FRANCE Titulaire du compte Osenat 5, RUE ROYALE 7730O FONTAINEBLEAU Domiciliation HSBC FR PARIS AUBER Code banque 30056 Code guichet 00811 No compte 08110133135 Clé RIB 57 Identification internationale FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557 SWIFT CCFRFRPP Siret 44261438400018 APE 741AO No TVA intracommunautaire FR 76442614384 N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d’adjudication sur le formulaire de virement. Enlèvement des achats Enlèvement des achats – Frais de stockage Les achats ne pourront être enlevés qu’après leur paiement. Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation, sur présentation de l’autorisation de délivrance du service comptable de Osenat. Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre livraison de leurs lots après la vente. Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs n’ayant pas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de - 10 euros par jour pour un meuble - 5 euros par jour pour un objet ou un tableau Exportation des biens culturels. Des certificats d’exportation pourront être nécessaires pour certains achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra également être requise. L’Etat français a faculté de refuser d’accorder un certificat d’exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national. Osenat n’assume aucune responsabilité du fait des décisions administratives de refus de certificat d’exportation pouvant être prises. Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégories d’oeuvres ou objets d’art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifs au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel dit Passeport» peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français. Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande de sortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premier seuil. - Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plus de 50 ans d’âge euros - Meubles et objets d’ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant plus de 50 ans d’âge euros - Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’âge euros - Sculptures originales ou productions de l’art statuaire originales, et copies produites par le même procédé que l’original ayant plus de 50 ans d’âge euros - Livres de plus de 100 ans d’âge euros - Véhicules de plus de 75 ans d’âge euros - Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affiches originales ayant plus de 50 ans d’âge euros - Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d’âge euros - Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d’âge euros - Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions UE quelle que soit la valeur euros - Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge provenant directement de fouilles1 - Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge ne provenant pas directement de fouilles euros - Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques, historiques ou religieux ayant plus de 100 ans d’âge 1 - Archives de plus de 50 ans d’âge UE quelle soit la valeur 300 euros 1 Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de la valeur de l’objet, mais de sa nature. Droit de préemption L’Etat peut exercer sur toute vente publique d’oeuvre d’art un droit de préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre chargé de la Culture aussitôt prononcée l’adjudication de l’objet mis en vente. L’Etat dispose d’un délai de 15 quinze jours à compter de la vente publique pour confirmer l’exercice de son droit de préemption. En cas de confirmation, l’Etat se subroge à l’adjudicataire. Indications du catalogue Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve des rectifications affichées dans la salle de vente avant l’ouverture de la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente. Les indications seront établies compte tenu des informations données par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques et de l’opinion généralement admise des experts et des spécialistes, existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies. Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par email. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Fressinet 75016 Paris. General terms and conditions of sale CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume. lt is important that you read the following pages carefully. The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you. BUYER’S PREMIUM The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer’s premium of 20,83 % ex. taxes 25% incl. taxes of the excess of the hammer price included until 500,000 Euros and 15 % ex. taxes 18% incl. taxes of the excess of the hammer price included from 500,000 Euros. VAT RULES Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to them if they request so in writing to the accounting department within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide Osenat with the third sample of the customs documentation DAU stamped by customs. Osenat must appear as shipper on the export document and the buyer as the consignee. The exportation has to be done within the legal delays and a maximum of 3 months of the date of sale. 1 - BEFORE THE AUCTION Pre-sale estimates The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us nearer the time of sales as estimates can be subject to revision. Condition of Iots Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the property is sold in the condition in which they were offered for sale with all their imperfections and defects. No claim can be accepted for minor restoration or small damages. lt is the responsability of the prospective bidders to inspect each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot corresponds with its description. Given that the re-lining, frames and finings constitute protective measures and not defects, they will not be noted. Any measurements provided are only approximate. All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy themselves as to characteristics, size as well as any necessary repairs or restoration. Sale preview Pre-auctions viewings are open to the public free of charge. Osenat is concerned for your safety while on our premises and we endeavour to display items safely so far as is reasonably practicable, Nevertheless, should you handle any items on view at our premises, you do so at you own risk. 2 - BIDDING IN THE SALE Bids may be executed in person by paddle during the auction or by telephone, or by third person who vvill transmit the orders in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will be conducted in euros. A currency converter wili be operated in the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you should not rely upon it as substituts for bidding in euros. Bidding in Person To bid in person at the auction, you will need to register for and collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of identity will be required. If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are bidding by raising you paddle and attracting the attention of the auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your number that is called out. Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the auctioneer’s attention to it immediately. We will invoice all lots sold to the name and address in which the paddle has been registered and invoices cannot be transferred to other names and addresses. In the event of loss of your paddle, please inform the sales clerk immediately. At the end of the sale, please return your paddle to the registration desk. Bidding as principal If you make a bid at auction, you do as principal and we may held you personally and solely liable for that bid unless it has been previously agreed that you do so on behalf of an identified and acceptable third party and you have produced a valid power of attorney acceptable to us. Absentee bids If you cannot attend the auction, we will pleased to execute written bids on your behalf. A bidding form can be found at the back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received will take precedence. Always indicate a “ top limit ” - the hammer price to which you would stop bidding if you vvere attending the auction yourself “ Buy ” and unlimited bids will not be accepted. Orders shall be made in euro. Written orders may be - sent by e-mail at contact - sent by fax to the following number 00 33 0 1 80 81 90 01 - hand delivered to staff on the premises - sent by post to the offices of Osenat. You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written bids must be received 24 hours before the auction so that we can guarantee satisfaction. Bidding by telephone If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the telephone. As the number of telephone lines is limited, it is necessary to make arrangements for this service 24 hours before the sale. We also suggest that you leave a covering bid which we can execute on your behalf in the event we are unable to reach you by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute bids for you in English. 3 - AT THE Auction Conditions of sale As indicated above, the auction is governed by the conditions printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the auction should read them carefully. They may be amended by way of notices posted in the salesroom or by way of announcement made by the auctioneer. Access to the lots during the sale For security reasons, prospective bidders will not be able to view the lots whilst the auction is taking place. Auctioning The auctioneer may commence and advance the bidding at levels he considers appropriate and is entitled to place consecutive and responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price is achieved. 4 - AFTER THE AUCTiON Results If you would like to know the result of any absentee bids which you may have instructed us to place on your behalf, please contact Osenat - Tél. 00 33 01 64 22 27 62 Fax 00 33 01 64 22 38 94 or Payment Payment is due immediatly after the sale and may be made by the following method - checks in euro - cash within the following limits - euros for trade clients - euros for French private clients - euros for foreign tax nationals non trade - credit cards VISA and MASTERCARD - Bank transfers should be made to HSBC FRANCE Account holder Osenat 5, RUE ROYALE 7730O FONTAINEBLEAU Domiciliation HSBC FR PARIS AUBER Code banque 30056 Code guichet 00811 No compte 08110133135 Clé RIB 57 International identification FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557 SWIFT CCFRFRPP Siret 44261438400018 APE 741A0 No TVA intracommunautaire FR 76442614384 Collection of Purchases – Storage fees Purchases can only be collected after payment infull in cleared funds has been made to Osenat. Purchased lots will become available only afterpayment infull has been made. Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have not collected their items within 15 days from the sale as follows - 10 € per day for furniture - 5 € per day for object or paintings Export Buyers should always check whether an export licence is required before exporting. It is the buyer’s sole responsibility to obtain any relevant export or import licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the detailed provisions of the export licensing regulations and will submitt any necessary export licence applications on request. However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained. Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit the resale of some property in the country of importation. As an illustration only, we set out below a selection of the categories of works or art, together with the value thresholds above for which a French certificat pour un bien culturel» also known as passport» may be required so that the lot can leave the French territory; the thresholds indicated in brakets is the one required for an export licence application outside the EU, when the latter differs from the national threshold. - Pictures entirely made by hand on any support and of any material, of more than 50 years of age euros 150,000 - Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50 years of age euros 50,000 - Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age euros 30,000 - Original sculptures and copies of more than 50 years of age euros 50,000 - Books of more than 100 years of age euros 50,000 - Vehicules of more than 75 years of age euros 50,000 - Drawings of more than 50 years of age euros 15,000 - Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age euros 15,000 - Photographs, films and negatives of more than 50 years of age euros 15,000 - Printed maps of more than 100 years of age euros 15,000 - Incunabula and manuscripts EU whatever the value is euros 1,500 - Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating directly from excavations1 - Archaeology pieces of more than 100 years of age, not originating directly from excavations euros 1,500 - Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of more than 100 years of age1 - Archives of more than 50 years of age EU whatever the value is euros 300 1 Application for licence for these categories is subject to the nature of the item. Preemption right The French state retains a preemption right on certain works of art and archives which may be exercised during the auction. In case of confirmation of the preemption right within fifteen 15 days from the date of the sale, the French state shall be subrogated in the buyers position. Catalogue descriptions OsenatOsenat shall exercise such due care when making express statements in catalogue descriptions, as amended by any notices posted in the salesroom prior to the opening of the auction or by announcement made by the auctioneer at the beginning of the auction and noted in the minutes of the sales, as is consistent with its role of an auction house and in the light of the information provided to it by vendor, of the scientific, technical and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of relevant experts, at the time any such express statement is made.

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